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Règlement sur le bruit

D’un arrondissement à l'autre, ou d'une ville liée à l'autre, le règlement sur le bruit n’est pas identique car des spécificités s'appliquent à chacun d'entre eux. Afin d'obtenir les règlements à jour pour votre quartier et vous éviter des désagréments, nous vous invitons à contacter votre arrondissement ou votre ville. Au besoin, un inspecteur municipal devrait être en mesure de vous assister.

Par contre, voici quelques informations générales relatives au Règlement sur le bruit pour vous aider à déterminer quand faire appel ou non à votre service de police.

Qu'est-ce qu'un bruit prohibé ?

Qu'est-ce qu'un bruit prohibé?

La définition d'un bruit prohibé diffère d'un arrondissement ou d'une ville liée à l'autre, mais en général, il est défini ainsi :

  • Le bruit produit au moyen d'appareils sonores, qu'ils soient situés à l'intérieur d'un bâtiment ou qu'ils soient installés ou utilisés à l'extérieur
  • Le bruit d'une sirène ou d'un autre dispositif d'alerte, sauf en conformité d'un permis délivré à cet effet ou sauf en cas de nécessité
  • Le bruit de cris, de clameurs, de chants, d'altercations ou d'imprécations et toute autre forme de tapage
  • Tout autre bruit interdit par la réglementation

En savoir +

Arrondissements

Ahuntsic-Cartierville – Règlements

Anjou – Règlements

Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce – Règlements

Lachine – Règlements

LaSalle – Règlements

Le Plateau-Mont-Royal – Règlements

Le Sud-Ouest – Règlements

L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève – Règlements

Mercier–Hochelaga-Maisonneuve – Règlements

Montréal-Nord – Principaux règlements

Outremont –  Principaux règlements

Pierrefonds-Roxboro –  Règlements

Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles –  Règlements

Rosemont–La Petite-Patrie - Règlements

Saint-Laurent – Règlements

Saint-Léonard –  Principaux règlements

Verdun –  Principaux règlements

Ville-Marie – Règlements

Villeray–Saint-Michel–Parc-Extension – Règlements

Villes liées

Baie d'Urfé –  Consultez les règlements sur place
Hôtel de ville
20410, Lakeshore
Baie d'Urfé, Québec H9X 1P7
Information: 514-457-5324
[email protected]

Beaconsfield – Règlements

Côte-Saint-Luc – Principaux règlements

Dollard-des Ormeaux – Règlements

Dorval – Règlements

Hampstead – Principaux règlements

Kirkland –  Consultez les règlements sur place
Hôtel de ville
17200, Hymus 
Kirkland, Québec  H9J 3Y8
Lundi au vendredi : 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 
Information : 514-694-4100

Montréal-Est – Consultez les règlements sur place
Hôtel de Ville
11370, Notre-Dame est
Montréal-Est Québec  H1B 2W6
Information: 514-645-7431

Montréal-Ouest – Règlements

Mont-Royal – Règlements

Pointe-Claire – Consultez les règlements sur place
Hôtel de ville
451, boulevard Saint-Jean
Pointe-Claire, Québec H9R 3J3
Information: 514-630-1200

Sainte-Anne-de-Bellevue – Règlements

Senneville – Consultez les règlements sur place
Hôtel de ville
35, chemin Senneville
Senneville, Québec H9X 1B8
Information : 514-457-6020
[email protected]

Westmount – Règlements


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